Re: Choix de remorque. Que pensez-vous de celle-ci?

[glouton2000]

Bonjour , petite précision sur ce que dit ricou , un véhicule d'un ptac max de 3500 kg peut tracter une remorque de ptac max de 750 kg avec le permis B uniquement .

Michael

[glouton2000]

Voici le texte de loi et sa provenance ;

Le permis B permet la conduite des véhicules automobiles (voitures, camionnettes) ou des camping-cars dont le PTAC est inférieur ou égal à 3,5 tonnes.
Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le PTAC est inférieur ou égal à 750 kg.
Le permis B permet également de conduire un véhicule ou appareil agricole ou forestier dont la vitesse n'excède pas 40 kilomètres par heure (ou un véhicule assimilé).


https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2827


Michael

[ricou 31]

exacte petite erreur de ma part je corrige mon texte j'enlève (a condition que PTAC véhicule (sur carte grise) + PTAC remorque (sur carte grise) ne dépasse pas 3500 kg.) puisque le maxi des PTAC sera 4250 autorisé avec le permis B

Attention ce sont des possibilité maxi autorisé pour les permis indiqué il faut absolument regarder et respecter les donné technique du véhicule avec lequel vous allez conduire

[le marsupilami]

Juste une remarque, sur la carte de 2010 de mon berlingo , il ne figure ni PTC ni PTAC .. Comment fait on alors pour savoir ?

[ricou 31]

Juste une remarque, sur la carte de 2010 de mon berlingo , il ne figure ni PTC ni PTAC .. Comment fait on alors pour savoir ?

sur la carte grise les indication sont donnée ainsi
F2 = PTAC
F3 = PTRA
G1 = poids a vide
G = poids en ordre de marche(tout les plein fait et tout accessoire d'origine installé (essence, huile, lave glace ,  roue de secoure boite a outil fourni etc.)

[le marsupilami]

BERLINGO

F2 : 2040
F3 : 3040
G1 : 1407
G : 1482


C5
poid a vide : 1318
PTAC : 1845
PTRA  : 3345


C5 gagante

[ricou 31]

BERLINGO

F2 : 2040
F3 : 3040
G1 : 1407
G : 1482


C5
poid a vide : 1318
PTAC : 1845
PTRA  : 3345


C5 gagante

avec une remorque et le permis qui vas bien oui en solo non

[Invité]

F2: 2750
F3: 6250
G1: 2235
G: 2310

Je peux tracter combien sans permis? J ai un peu peur qu avec ça, ma petite pliante venus fasse drapeau derrière la Jeep.

[pasc14]

Bonjour Pierrot,

Sans permis, tu n'as pas le droit de conduire...
Avec permis B, tu as le droit d'atteler une remorque de 750 Kgs.de PTAC et de la charger au max admissible
Avec le B69, tu as le droit d'atteler une remorque de 1T500.de PTAC et de la charger au max admissible
Avec le EB, tu as le droit d'atteler une remorque de 3T500 de PTAC et de la charger au max admissible


Pascal

[ricou 31]

F2: 2750
F3: 6250
G1: 2235
G: 2310

Je peux tracter combien sans permis? J ai un peu peur qu avec ça, ma petite pliante venus fasse drapeau derrière la Jeep.

   Ha ha ha
Les pliant dans leur grande majorite font au max 750kg pour que les client n est pas a passer un permis special si ton model fait plus il te faudra le B96 si ptac vheicule plus remorque fait moins de 4250kg et le EB si ca fait plus de 4250 et max 7000 mais la c est plus de la pliante mais un palace

[le marsupilami]

la venus fait mons de 750 kg. Y a que le Chamonix qui est limite

[ricou 31]

F2: 2750
F3: 6250
G1: 2235
G: 2310

Je peux tracter combien sans permis? J ai un peu peur qu avec ça, ma petite pliante venus fasse drapeau derrière la Jeep.

on peut calculer rien que pour ton cas précis
-avec permis B quoi qu 'il en soit remorque maxi 750 Kg de PTA
-avec B96 remorque compris entre 750 et 3500 mais voiture + remorque ne doit pas depasser 4250 donc avec un PTAC voiture de 2750 cellui de la remorque serra au maxe 4250-2750=1500Kg de PTAC
-avec le permis EB remorque compris entre 750 et 3500 avec voiture + remorque maxi 7000 donc 2750+3500=6250 t'es en dessous de 7000 et pile-poil ton PTRA tu pour donc charger ta voiture au max de son PTAC et ta remorque aussi

[pasc14]

Ouf, on est d'accord Ricou,

Pascal

[Enaroz]

Bonjour Pierrot,

Sans permis, tu n'as pas le droit de conduire...  
Avec permis B, tu as le droit d'atteler une remorque de 750 Kgs.de PTAC et de la charger au max admissible
Avec le B69, tu as le droit d'atteler une remorque de 1T500.de PTAC et de la charger au max admissible
Avec le EB, tu as le droit d'atteler une remorque de 3T500 de PTAC et de la charger au max admissible


Pascal

C'est quoi ce permis ???? Je vois le genre !!!

[pasc14]

Ah zut je suis démasqué. lapsus révélateur. Pour ce permis là on peut parfois parler de petasse et pas de ptac.

Pascal

[Richard T]

donc si j'ai bien tout compris, (attention aucune polimique de ma part) , si je tracte une remorque de 3500 kgs en charge marqué sur la carte grise mais que celle si ne fait que 600 kgs à vide et qu'elle n'est pas chargé je peu la tracter avec un permis b classique par contre si j'ai le eb je peut la tracter avec bien sur le véhicule qui va bien, et si on veut me verbalisé la marré chaussée devra me passer à la bascule, j'espère que c'est ça,
bon tout ça va ce clarifier avec le temps certainement vu que tout le monde va à la pêche aux réponses
en tout cas merci à tous ceux qui ce sont penchés sur le sujet même si des fois des nom d'oiseaux volé et ça je ne le supporte pas, à moins que ce soit pour flinguer un troll et là pour moi tout est permis mais humour bienvenue quand même

1/ il faut vérifier que vous pouvez la mettre derrière votre véhicule.
Donc il faut regarder le PTAC du véhicule tracteur et le PTAC du véhicule tracté et si c'est en dessous du PTRA alors vous aurez le droit de l'accrocher
2/Il faut aussi vous assurer que vous avez le bon permis. Celà semble assez clair pour tout le monde

Seule, cette histoire de PTAC et de PTRA ne l'est pas.
En prenant un exemple concret notre c4 picasso a un PTRA de 3580kgs, jamais je ne pourrais mettre une remorque de PTAC 3500kgs...logique.

[Richard T]

Alors je reviens encore a la charge.
J'ai posé la question sur le site internet de ECF il m'ont dit de prendre contacte avec ECF SACAREAU Toulouse, ce que j'ai fait. J'ai eu au téléphone M SACAREAU lui même patron de l'ensemble des auto école du même nom sur le secteur qui fait les permis pour les remorques et les poids lourds, et je pose ma petite question
véhicule  PTAC 1715kg
             PTRA 2750kg
             POIDS REEL  estimé a 1400kg (on prend le poids a vide et on rajoute le chauffeur les 3 litre de pif le Ricard et les sandwich pour la route, etc.)
la remorque PTAC 3500kg
                  POIDS REEL estimée a 900 kg (j'ai pris le poids a vide +100 kg car je ne sais pas si dans le poids a vide sont conté les accessoire comme roue de secoure et roue jockey)

Et la question est:  peut-on mettre cette remorque derrière cette voiture en fonction des poids réel donnés la réponse a été:
- OUI.......
La voiture ne dépasse pas son PTAC.  la remorque ne dépasse pas son PTAC. le poids réel remorque + voiture ne dépasse pas le PTRA. le poids réel remorque est inferieur au poids réel voiture on est bon pour les 30%.
Il est donc tout a fait possible de mettre cette ensemble avec les poids réel donnée sur la route.

Il faut le permis EB car PTAC remorque est compris entre 750 kg et 3500 kg
et le total des PTAC voiture plus remorque est de 5215 kg le permis EB autorise un ensemble de maxi 7000 kg

C'est donc bien POIDS REEL voiture + POIDS REEL remorque mis sur la balance qui ne doit pas dépasser le PTRA voiture comme écrit dans le R312-2  est non pas la somme des deux PTAC  (même dans les anciens articles avent les modification de 2013 il était écrit poids réel)

Par contre c'est bien la somme des deux PTAC qui détermine le permis qu'il faut.


Quant Richard T a téléphoné a sont auto école je ne sais pas quel question exacte il a posé mais c'est sur que si il a dit qu'il voulais mettre 3500 kg derrière une voiture de PTRA 2750 ils ont forcement rigolé

Les 3500 kg  de PTAC c'est le maximum que peut faire la remorque ce n'est pas sont poids réel. sont poids réel est celui mesuré sur la balance.

Si il y a des personnes qui ne peuvent pas faire la différance entre poids réel est poids maximum autorisé alors il y a un gros problème et je suis désolé mais je n'est pas les calcification qu'il faut pour leur faire comprendre.

J'ai appelé cette auto école qui va certainement venir faire des précisions parce que ricou31 semble interpréter mal.

[Richard T]

une grosse révision s'impose pour ce qui est des limitation de vitesse, la limitation ne tien plus du poids de la remarque mais du poids de l'ensemble , en grossissant le trait une clio avec une remorque lourde pourra rouler plus vite qu'une c5 break avec une petite remorque , va comprendre

Tout a fait,

Il y a une raison que je ne connais pas qui fait que les constructeurs font des choix arbitraires sur le PTRA.
Par exemple notre C4 Picasso a un PTRA de 3580Kg....pourquoi 3580 et pas 3498 ????? Ces 81 kgs de trop sur le PTRA font vraiment ch**r.

edit : la révision a été faite en 2008 justement....avant il me semble qu'il n'y avait aps de limite de vitesse suivant le PTRA avec les véhicules de tourisme.

je vois pas pourquoi les 81 kg te font chier puisque c'est le ptac qui compte et la pour verbaliser il faut peser le ptac et le ptra sont des poids théorique qu'il ne faut pas dépasser pour verbaliser les flic doivent peser exemple avec ta voiture ptra 3580 tu peut tirer une remorque dont le ptac est de 3500 kg si elle est vide il ne peuvent rien dire du moment ou sur la balance tu ne dépasse pas le ptra de ta carte grise poids de la voiture + poids de la remorque vide.

Alors tu maintiens toujours ces propos ?
Faut faire gaffe quand même, je sais qu'on a le droit d'écrire n'importe quoi mais ayons un minimum le seul des responsabilités.

[ricou 31]

mes propos parle de poids pas de limitation de vitesse tu cherche la petite bette qui n'est pas la, toute  la conversation parle de dépassement de poids du PTAC et du PTRA  et du permis qu'il faut et toi tu t'arête juste sur la limitation de vitesse.

[ricou 31]

Donc concernant la limitation de vitesse puisque c'est la dessus que tu bute c'est l'article R413-8

La vitesse des véhicules dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes ou des ensembles de véhicules dont le poids total roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes, à l'exception des véhicules de transport en commun, est limitée à :

1° 90 km/h sur les autoroutes ;

2° 80 km/h sur les routes à caractère prioritaire et signalées comme telles. Toutefois, cette vitesse maximale est relevée à 90 km/h pour les véhicules dont le poids total est inférieur ou égal à 12 tonnes sur les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein central ;

3° 80 km/h sur les autres routes. Toutefois, cette vitesse maximale est abaissée à 60 km/h pour les véhicules articulés ou avec remorque dont le poids total est supérieur à 12 tonnes.

4° 50 km/h en agglomération. Toutefois, cette vitesse maximale est relevée à 70 km/h sur le boulevard périphérique de Paris.

et la je vais te faire plaisir oui ta voiture d'un PTRA 3580 Kg tombe bien sous le coup de la limitation avec une remorque quelque soit le PTAC de celle ci... contant???

mais pour le reste je persiste et signe le PTRA n'est pas la somme des PTAC voiture et remorque mais bien une limite qu'il ne faut pas dépasser POIDS REEL voiture + POIDS REEL remorque et que pour verbaliser la force de l'ordres devrons peser le véhicule et la remorque et non pas juste additionner les PTAC

[ricou 31]

Ouf, on est d'accord Ricou,

Pascal

quoi c'était un test depuis que je potasse les textes et pose des questions a droite et a gauche ......

[Richard T]

Donc concernant la limitation de vitesse puisque c'est la dessus que tu bute c'est l'article R314-8

La vitesse des véhicules dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes ou des ensembles de véhicules dont le poids total roulant autorisé est supérieur à 3,5 tonnes, à l'exception des véhicules de transport en commun, est limitée à :

1° 90 km/h sur les autoroutes ;

2° 80 km/h sur les routes à caractère prioritaire et signalées comme telles. Toutefois, cette vitesse maximale est relevée à 90 km/h pour les véhicules dont le poids total est inférieur ou égal à 12 tonnes sur les routes à deux chaussées séparées par un terre-plein central ;

3° 80 km/h sur les autres routes. Toutefois, cette vitesse maximale est abaissée à 60 km/h pour les véhicules articulés ou avec remorque dont le poids total est supérieur à 12 tonnes.

4° 50 km/h en agglomération. Toutefois, cette vitesse maximale est relevée à 70 km/h sur le boulevard périphérique de Paris.

et la je vais te faire plaisir oui ta voiture d'un PTRA 3580 Kg tombe bien sous le coup de la limitation avec une remorque quelque soit le PTAC de celle ci... contant???

mais pour le reste je persiste et signe le PTRA n'est pas la somme des PTAC voiture et remorque mais bien une limite qu'il ne faut pas dépasser POIDS REEL voiture + POIDS REEL remorque et que pour verbaliser la force de l'ordres devrons peser le véhicule et la remorque et non pas juste additionner les PTAC

non je ne bute pas que là dessus, sur d'autres erreurs aussi, mais c'est pas grave, l'auto école que vous contacté (ou pas) va venir normalement vous repréciser tout ça ici.

Au fait, pourquoi ils vendent des caravanes neuves et des vans avec des PTAC à choisir en fonction de son PTRA ?

[papakarsten]

tout bêtement pour détourner les lois, pardi
truc plus débile tout le monde ici connaît les bus articulés, à votre avis est ce qu'un conducteur(trice) peutt conduire une voiture avec une remorque de plus de 750 kgs alors qu'il roule avec 150 pékins à 80 km/heure sur les rocades des villes ?

[ricou 31]

non je ne bute pas que là dessus, sur d'autres erreurs aussi, mais c'est pas grave, l'auto école que vous contacté (ou pas) va venir normalement vous repréciser tout ça ici.

Au fait, pourquoi ils vendent des caravanes neuves et des vans avec des PTAC à choisir en fonction de son PTRA ?

je peut moi aussi douter que vous ayez appeler qui que ce soit et si quelqu'un viens dire quoi que ce soit ici rien ne prouvera que c'est bien de Saccareau patron des auto écoles du même nom qui est la personne que j'ai eu au téléphone mais j'ai poser la question a d'autre endroit et j'attends les réponses.
j'attend toujours un texte du code de la route ou serait écrit PTRA= PTAC voiture + PTAC remorque ou que le PTAC remorque doit être obligatoirement inferieur au PTRA voiture moi j'ai présenté le R312-2 qui dit poids réel remorque + poids réel voiture ne doit pas dépasser le PTRA.

[papakarsten]

ça me fait penser à un gars qui nous a bien gonfler avec la qualité des toiles et qui avait même pris contact avec les ingénieurs de chez Karsten ou un truc comme ça
que notre richard t serait un troll il ni a qu'un pas ,je pense même qu'on est à deux pieds joints dans le truc, enfin c'est juste mon avis ,il doit franchement être dur pour un gars comme ça de vivre, passer son temps à chercher la petite bête pour le poids d'une remorque faut une case en moins ,
aller la remorque tu te la carre ou je pense en tout cas elle risque d' être en surcharge de la "co...rie" de notre gars pas sur que le super lourd soi suffisant
quinze jours qu'il tien le post en haut de l'affiche et franchement ça me gave velu velu , j'ai été patient car au premier post de notre lascard j'avais tout bon, toujours le même principe on ressort un vieux post on fait valloir ça science et c'est partie , bon ce coup ci on a tous jouer le jeu histoire de rigoler un peu, mais de toi à moi franchement est ce que tu crois qu'on avait pas repéré depuis un bon moment ,on a joué avec toi comme un chat joue avec une souris et franchement on a bien rigolé maintenant le jouet ne m'amuse plus je le jette, passe de temps en temps c'est toujours marrant des gugusse te ton genre
à plus

[Richard T]

ça me fait penser à un gars qui nous a bien gonfler avec la qualité des toiles et qui avait même pris contact avec les ingénieurs de chez Karsten ou un truc comme ça
que notre richard t serait un troll il ni a qu'un pas ,je pense même qu'on est à deux pieds joints dans le truc, enfin c'est juste mon avis ,il doit franchement être dur pour un gars comme ça de vivre, passer son temps à chercher la petite bête pour le poids d'une remorque faut une case en moins ,
aller la remorque tu te la carre ou je pense en tout cas elle risque d' être en surcharge de la "co...rie" de notre gars pas sur que le super lourd soi suffisant
quinze jours qu'il tien le post en haut de l'affiche et franchement ça me gave velu velu , j'ai été patient car au premier post de notre lascard j'avais tout bon, toujours le même principe on ressort un vieux post on fait valloir ça science et c'est partie , bon ce coup ci on a tous jouer le jeu histoire de rigoler un peu, mais de toi à moi franchement est ce que tu crois qu'on avait pas repéré depuis un bon moment ,on a joué avec toi comme un chat joue avec une souris et franchement on a bien rigolé maintenant le jouet ne m'amuse plus je le jette, passe de temps en temps c'est toujours marrant des gugusse te ton genre
à plus

Ca a le mérite d'être argumenté.

[ricou 31]

Pour le permis EB je me pose quand même la question
Ne.faut il pas refaire votre permis à la préfecture pour que la.validité du permis soit effective et ne pas être embêté par les forces de l'ordre en cas de contrôle.
Je pense qu'il faudrait se renseigner à la préfecture.
J y vais lundi....si j y pense je poserai la question

je revien sur ta question et j'ai trouvé ça sur

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2845





il est bien noté quelle que soit la date de validité donc je suis bon pour le service sans être obligé de refaire le permis

[ricou 31]

par contre ceux qui le passe aujourd'hui



valable 15 ans et le renouvèlement n'est qu'une procédure administrative .......... un peut bête non? je voudrait bien savoir qu'elle idée ils ont derrière la tête pour avoir pondu ça

[papakarsten]

ça me fait penser à un gars qui nous a bien gonfler avec la qualité des toiles et qui avait même pris contact avec les ingénieurs de chez Karsten ou un truc comme ça
que notre richard t serait un troll il ni a qu'un pas ,je pense même qu'on est à deux pieds joints dans le truc, enfin c'est juste mon avis ,il doit franchement être dur pour un gars comme ça de vivre, passer son temps à chercher la petite bête pour le poids d'une remorque faut une case en moins ,
aller la remorque tu te la carre ou je pense en tout cas elle risque d' être en surcharge de la "co...rie" de notre gars pas sur que le super lourd soi suffisant
quinze jours qu'il tien le post en haut de l'affiche et franchement ça me gave velu velu , j'ai été patient car au premier post de notre lascard j'avais tout bon, toujours le même principe on ressort un vieux post on fait valloir ça science et c'est partie , bon ce coup ci on a tous jouer le jeu histoire de rigoler un peu, mais de toi à moi franchement est ce que tu crois qu'on avait pas repéré depuis un bon moment ,on a joué avec toi comme un chat joue avec une souris et franchement on a bien rigolé maintenant le jouet ne m'amuse plus je le jette, passe de temps en temps c'est toujours marrant des gugusse te ton genre
à plus

Ca a le mérite d'être argumenté.

et d'être clair

[pasc14]

Ouf, on est d'accord Ricou,

Pascal

quoi c'était un test depuis que je potasse les textes et pose des questions a droite et a gauche ......

Non, ce n'était pas un test. Juste que nous avons 2 posts strictement identiques. Nous devons avoir fait les bons calculs.

Pascal

[pasc14]

Au fait, pourquoi ils vendent des caravanes neuves et des vans avec des PTAC à choisir en fonction de son PTRA ?

Ce n'est plus par rapport au PTRA mais au permis que l'on possède. Si l'addition des PTAC fait plus de 4t250, il faut le permis BE. Si je possède que le B96, je peux jouer sur le PTAC de la caravane ou Van pour rester dans la limite de mon permis. Les règles ont changé en 2013.
Avant on considérait les PTAC pour le PTRA. Ce qui pouvait être un peu idiot. On avait le droit de déplacer avec un véhicule une remorque de 1t (PTAC 1t) chargée mais pas une remorque qui faisait 1t à vide (PTAC 2t par exemple). Pour la capacité technique du véhicule c'est la même chose, il tire 1t.

C'est très instructif de parler de cela.

Pascal

[pasc14]

Avec des images c'est plus parlant:

Il s'agit de quelqu'un qui a passé le BE sur cet attelage:



Voici les caractéristiques:




La somme des PTAC dépasse bien le PTRA du véhicule tracteur. Il s'agit de l'attelage d'une auto école pas celui d'un particulier.
Je ne sais pas si Richard est un troll mais ce serait gentil de sa part d'essayer de comprendre. C'est assez complexe comme cela sans rajouter de confusion dans la tête des personnes.

Pascal

[domyann]

ça me fait penser à un gars qui nous a bien gonfler avec la qualité des toiles et qui avait même pris contact avec les ingénieurs de chez Karsten ou un truc comme ça
que notre richard t serait un troll il ni a qu'un pas ,je pense même qu'on est à deux pieds joints dans le truc, enfin c'est juste mon avis ,

Un disciple du Troll  norvégien "Jutlamannen" ?



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[mich42]

Bonjour,

vous me faites flipper avec vos post.
je précise ma femme est monitrice auto-école, donc à priori bien renseigné.

Pour moi, la limite des 750kg de la remorque sert uniquement pour le frein. c'est à dire remorque freiné si ptac de la remorque supérieur à 750kg.

avec le permis B je peut tracter n'importe quelle remorque tant que PTAC voiture+PTAC remorque  inférieure à 3500kg.

car si ce n'est pas le cas, je suis dans l'illégalité depuis des années.

[ricou 31]

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2827

[pasc14]

Bonjour,

vous me faites flipper avec vos post.
je précise ma femme est monitrice auto-école, donc à priori bien renseigné.

Pour moi, la limite des 750kg de la remorque sert uniquement pour le frein. c'est à dire remorque freiné si ptac de la remorque supérieur à 750kg.

avec le permis B je peut tracter n'importe quelle remorque tant que PTAC voiture+PTAC remorque  inférieure à 3500kg.

car si ce n'est pas le cas, je suis dans l'illégalité depuis des années.

Pas depuis des années mais depuis la dernière réforme. Il va falloir passer le B96. Ce n'est pas un examen en soi, c'est juste une journée de formation.

[ricou 31]

on a pourtant été assez claire sur les permis

-le permis B autorise la conduite d'un véhicule  d'un PTAC MAXI  de 3500 kg (inscrit sur la carte grise) et de tracter une remorque de PTAC MAXI 750 kg (inscrit sur la carte grise)
-Le permis B96 permet de dépasser le PTAC de 750 Kg (sur carte grise) de la remorque avec un MAXI de PTAC 3500 kg (inscrit sur le carte grise) avec un véhicule de catégorie B PTAC 3500 kg (carte grise) l'ensemble des PTAC (inscrit sur carte grise) du véhicule + remorque ne doit pas dépasser 4250 kg. 
-le permis EB permet de tracter dans les même condition que le B96 avec un plus le PTAC(carte grise) du vehicule + PTAC remorque (carte grise) ne doit pas dépasser 7000 KG

-pour ces trois permis a la base on a toujours un véhicule de catégorie B  PTAC MAXI 3500 kg(carte grise) pour le B96 on augment la remorque jusqu'à PTAC 3500kg (carte grise) mais ensemble des PTAC (carte grise) 4250 kg  et le permis EB remorque PTAC 3500 kg (carte grise) ensemble des PTAC (carte grise) jusqu'à 7000 Kg. 
pour les permis ce sont les valeur PTAC inscrit sur les carte grise qui compte.

[papakarsten]

pour moi un truc qui me semble compliqué à comprendre c'est l'histoire de la boule, démonté quand on s'en sert pas si non protection mais la quelle ?
là je suis pommé si quelqu'un a une info je suis preneur

[le marsupilami]

Que dit la Loi ? 
Que dit votre assureur ?
Puis-je être verbalisé si je ne la démonte pas?
La réponse est  Non ! 

Encore faut-il savoir pourquoi...  

-Soyons donc clairs : le Code de la Route ne prévoit aucune disposition spécifique imposant le démontage du dispositif d'attelage destiné à tracter un véhicule léger. Par contre, son article R 317-23 introduit une notion de dangerosité vis-à-vis d'autrui qu'il convient de prendre en compte :«Tout véhicule à moteur, toute remorque, à l'exception des véhicules ou matériels agricoles ou de travaux publics, doit être aménagé de manière à réduire autant que possible, en cas de collision, les risques d'accidents corporels, aussi bien pour les occupants du véhicule que pour les autres usagers de la route. (...) Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 3é classe.  

-Il importe donc d'apprécier, en fonction du dispositif d'attelage, sa dangerosité par rapport à un autre véhicule qui le percuterait de l'arrière ou par rapport à un piéton qui pourrait le heurter, et de prendre toute mesure permettant d'en limiter les effets néfastes. Dans la pratique, dès lors que vous aurez remis la coiffe de protection de la boule d'attelage, vous avez pris les mesures ad-hoc, mais à la condition que votre dispositif soit homologué.

Ça, c'est pour la théorie. Car dans le Titre 1er, aménagement extérieur des véhicules automobiles (arrêté du 7-05-1995) du titre II du Code de la Route et de leurs remorques, l'article 8 précise : «Sont interdits sur les faces latérale et arrière des véhicules les ornements et éléments pointus ou tranchants. » Mais il ajoute aussitôt : « Nota : Les boules d'attelage ne tombent pas sous le coup de l'article 8 de l'arr. Minist. Du 19-12-1958. » Cet arrêté qui, à l'origine, a été pris le 19 décembre 1958 et régit également les éléments saillants de carrosserie (c'est notamment à cette date qu'a été interdit le lion sur le capot des Peugeot 203 et 403), est toujours en vigueur.

Autrement dit, la boule d'attelage n'étant pas un élément pointu ou tranchant, elle n'entre pas dans ce cadre et n'a pas à être démontée. Sauf si elle vient à masquer la plaque d'immatriculation ! Quant aux assureurs, ils ne prennent pas en compte sa présence ou son absence lors d'un accident.

Reste néanmoins que le bon sens peut vous conduire à déposer cet objet proéminent si son usage n’est pas très fréquent…

[ricou 31]

il existe des boules a démontage rapide pour les autres elle on été monté au mieux a la clef dynamométrique pour respecter l'effort maxi sur le filetage au pire au pistolet a chocs (lui aussi peut être a effort réglable mais bon). Donc t'es pas forcement bricoleur et tu n'as pas forcement les outil qu'il faut. Le démontage ne serra pas forcement un problème mais si tu fait mal le remontage ça peut le devenir, donc comme une boule n'est ni un objet pointu, ni un objet tranchant (ou alors faut qu'on m'explique) et que sont démontage pose problème tu peut la laisser sauf si elle gène la lecture de la plaque d'immatriculation un petit cache par dessus (en général fourni avec) et le tour et jouer
malheureusement le petit« Nota : Les boules d'attelage ne tombent pas sous le coup de l'article 8 de l'arr. Minist. Du 19-12-1958. qui rendait le truc facile a comprendre n'est plus inscrit mais il sufi de lire "objet pointu et tranchant" pour comprendre qu'une boule ne l'est pas. Voir l'article 8 sur le lien
je précise que l'article 8 est le seul qui parle de l'arrière du véhicule tout les autre parle de l'avent ou des cotés ou de véhicule or catégorie B.


  https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000256909

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